Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DES BUISSIERES
/
TEXINNOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXINNOV
LA MAILLE DES BUISSIERES S.A

Numéro de dépôt :
92428282
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque TEXINNOV

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DES BUISSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXINNOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA MAILLE DES BUISSIERES domicilié(e) St CLAIR DE LA TOUR, 38110 LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 723 620 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAILLE DES BUISSIERES (S.A) - France.

La marque TEXINNOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXINNOV est expirée depuis le 22 juillet 2002.

LA MAILLE DES BUISSIERES a également déposé les autres marques suivantes : BIOTHRIPS


LA MAILLE DES BUISSIERES S.A - St CLAIR DE LA TOUR, 38110 LA TOUR DU PIN - France - SIREN 723620916


LA MAILLE DES BUISSIERES (S.A) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

- Produits en matières plastiques mi- ouvrées - Matériaux de construction non métalliques - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).